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Marques déposées par monsieur Patrice Hateau
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Les Caves Natures
Demande publiée - Marque en non vigueur

Les Caves Natures
Monsieur Patrice Hateau

Numéro de dépôt :
4697841
Date de dépôt :
04/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2030
Les Caves Natures de Patrice Hateau

Présentation de la marque Les Caves Natures

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2020 par monsieur Patrice Hateau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Caves Natures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-48 du 27 novembre 2020. .

Le déposant est monsieur Patrice Hateau domicilié(e) 24 bis Chemin Labory au Ruzat - 33670 - Sadirac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BONAGUIL SPIRIT'S, Monsieur Patrice Hateau domicilié(e) 57 rue Jean Baspeyras - 33670 - Créon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Patrice Hateau a également déposé les autres marques suivantes : Patrice HATEAU , SYNERGIE VIN


Monsieur Patrice Hateau - 24 bis Chemin Labory au Ruzat - 33670 - Sadirac - France


SAS BONAGUIL SPIRIT'S, Monsieur Patrice Hateau - 57 rue Jean Baspeyras - 33670 - Créon - France


Publication - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.